Ces consignes d'utilisation des marques et des logos (ci-après dénommées "les consignes") définissent les règles de WD pour l'utilisation ou la référence aux marques et aux logos de WD identifiés dans la partie B ci-dessous. Il n'est accordé aucune permission d'utilisation d'autres marques ou logos de WD. WD se réserve le droit de (i) mettre un terme à toute utilisation de ses marques et de ses logos par toute partie en raison de tout non-respect de ces consignes ou pour toute autre raison à l'entière discrétion de WD et de (ii) modifier ces consignes à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

A.   A qui s'adressent ces consignes ?

Ces consignes s'adressent aux personnes suivantes :

1. les fabricants d'équipements d'origine (OEM) qui achètent des disques durs internes WD pour les intégrer dans des produits de stockage, des systèmes informatiques ou des produits basés sur disques durs spécifiques à l'application qui ne portent pas la marque WD ;
   
   
2. les distributeurs agréés qui achètent des produits de stockage WD à WD (distributeurs agréés) pour les distribuer à des intégrateurs de systèmes, à des détaillants ou à des revendeurs dans des régions autorisées par WD (revendeurs agréés) ;
   
   
3. d'autres fournisseurs tiers qui intègrent ou revendent des produits de stockage WD achetés auprès de WD, de distributeurs agréés ou de revendeurs agréés.

Les OEM, distributeurs, intégrateurs, détaillants et revendeurs utilisant des produits de stockage WD acquis auprès de sources non agréées ne sont pas autorisés à utiliser les marques et les logos de WD. Les questions concernant les sources agréées et non agréées doivent être adressées à trademarks@wdc.com.

B.   Récapitulatif des consignes d'utilisation des marques et des logos.

Produits	Marques et logos
	WD® WESTERN DIGITAL® WD CAVIAR® WD RAPTOR® WD PROTÉGÉ® WD SCORPIO™
Produits de stockage de WD : produits de stockage fabriqués par WD et contenus dans des emballages WD d'origine, y compris des disques durs internes, des kits de disques durs internes et des disques durs externes.	Ces marques particulières de WD peuvent être utilisées dans des publicités pour indiquer que le produit de stockage concerné est fabriqué par WD.	Le logo d'entreprise de WD peut être utilisé dans des publicités pour indiquer que le produit de stockage concerné est fabriqué par WD.1	Le logo HARD DRIVE BY WD ne peut pas être utilisé.
Produits de stockage qui ne sont pas de marque WD : produits de stockage fabriqués par des tiers qui contiennent des disques durs internes de WD achetés auprès de WD, de distributeurs agréés ou de revendeurs agréés, y compris des disques durs internes reconditionnés dans des emballages n'appartenant pas à WD, des kits de disques durs internes et des disques durs externes.	Il est nécessaire d'obtenir l'autorisation écrite préalable avant d'utiliser ces marques particulières de WD sur des produits de stockage qui ne sont pas de marque WD et sur leurs emballages produits. Soumettre les demandes d'autorisation à : trademarks@wdc.com. Ces marques particulières de WD peuvent être utilisées sans autorisation préalable dans des publicités et dans d'autres documents écrits (comme des manuels d'instruction ou des modes d'emploi) pour indiquer que le produit de stockage qui n'est pas de marque WD contient un disque dur interne fabriqué par WD, à condition que la marque WD ne soit pas affichée ostensiblement et que sa taille et sa police de caractères ne soient pas supérieures à celles du texte environnant, des marques de tiers ou des logos de tiers.	Le logo d'entreprise WD ne peut pas être utilisé.	Une autorisation écrite préalable est nécessaire pour utiliser le logo HARD DRIVE BY WD. Soumettre les demandes d'autorisation à trademarks@wdc.com. Après avoir obtenu l'autorisation écrite préalable de WD, le logo HARD DRIVE BY WD peut être utilisé dans des publicités, sur des emballages de produits, dans d'autres documents écrits (comme des manuels d'instruction ou des modes d'emploi) et sur le produit de stockage proprement dit qui n'est pas de marque WD pour indiquer qu'un tel produit contient un disque dur interne fabriqué par WD, à condition que le logo HARD DRIVE BY WD ne soit pas affiché ostensiblement et que sa taille et sa police de caractères ne soient pas supérieures à celles du texte environnant, des marques de tiers ou des logos de tiers.1
Systèmes informatiques : ordinateurs de bureau, ordinateurs portables ou serveurs contenant des disques durs internes WD achetés auprès de WD, de distributeurs agréés ou de revendeurs agréés. Produits basés sur des disques durs spécifiques à l'application : enregistreurs vidéo numériques, lecteurs MP3, lecteurs multimédias et autres produits utilisant des disques durs spécifiques à l'application qui contiennent des disques durs internes de WD achetés auprès de WD, de distributeurs agréés ou de revendeurs agréés.	Ces marques particulières de WD peuvent être utilisées dans des publicités, sur des emballages de produits, dans d'autres documents écrits (comme des manuels d'instruction ou des modes d'emploi), sur le système informatique proprement dit, et sur le produit proprement dit utilisant un disque dur spécifique à l'application pour indiquer que ledit produit contient un disque dur interne fabriqué par WD, à condition que la marque de WD ne soit pas affichée ostensiblement et que sa taille et sa police de caractères ne soient pas supérieures de celles du texte environnant, des marques de tiers et des logos de tiers.	Le logo d'entreprise WD ne peut pas être utilisé.	Le logo HARD DRIVE BY WD peut être utilisé dans des publicités, sur des emballages de produits, dans d'autres documents écrits (comme des manuels d'instruction ou des modes d'emploi), sur le système informatique proprement dit, et sur le produit proprement dit utilisant un disque dur spécifique à l'application pour indiquer que ledit produit contient un disque dur interne fabriqué par WD, à condition que le logo HARD DRIVE BY WD ne soit pas affiché ostensiblement et que sa taille et sa police de caractères ne soient pas supérieures à celles du texte environnant, des marques de tiers ou des logos de tiers.1

¹ Lorsque vous êtes autorisé à utiliser le logo d'entreprise de WD ou le logo HARD DRIVE BY WD, vous pouvez vous procurer les fichiers de logos à l'adresse : http://wdc.com/en/company/trademarks.asp et vous devez respecter les Normes d'identité d'entreprise et le Guide d'utilisation d'impression du logo Hard Drive By WD.

1. Toute utilisation des marques et des logos de WD doit (a) être honnête, juste et non trompeuse, et (b) respecter ces consignes qui peuvent être modifiées par WD à tout moment à son entière discrétion.
   
   
2. Toujours utiliser une marque comme un adjectif accompagné d'un nom approprié, par exemple « achetez un disque dur WD™ » et non « achetez un WD™ ». Ne pas utiliser une marque de façon isolée ou comme un nom. Ne pas mettre une marque au pluriel ou la mettre à la forme possessive. Ne pas joindre une marque à d'autres mots, symboles ou chiffres, sous la forme d'un mot ou avec un tiret. Ne pas abréger une marque.
   
   
3. Toujours orthographier la marque correctement et utiliser le symbole de marque adéquat. Pour le symbole de marque, les caractères ™ ou ® sont préférés. Si ces caractères ne sont pas disponibles, utiliser les parenthèses : (TM) ou (R).
   
   
4. Dans tous les éléments écrits, y compris les emballages, les lettres, les notes de service, les communiqués de presse, les livres blancs, les publicités, les diapositives, la vidéo et d'autres présentations multimédias :
1. Désigner correctement (avec ® ou ™) toutes les marques et les logos de WD au niveau de l'usage le plus ostensible (généralement un titre) et de nouveau à la première occurrence dans le corps du texte.
   
   
2. Dans le cas de graphiques de présentation, les marques et les logos doivent être désignés avec le symbole de marque adéquat à chaque page et sur chaque diapositive.
   
   
5. Identifier correctement la propriété des marques et des logos en bas de page en précisant que les marques et les logos de WD appartiennent à WD, par exemple : « WD RAPTOR ® et WD CAVIAR ® sont des marques déposées et le logo HARD DRIVE BY WD™ est une marque commerciale de WD aux Etats-Unis et dans d'autres pays. »
   
   
6. Toujours utiliser les marques et les logos conformément au souhait de WD. Ne pas les utiliser pour des biens ou des services auxquels elles ne sont pas initialement destinées. Ne pas les modifier de quelque manière que ce soit. Ne pas faire de jeux de mots avec les marques et ne pas les présenter de manière négative.
   
   
7. Ne pas incorporer les marques ou les logos de WD dans vos propres noms de produits, noms de services, marques, logos ou noms de société, et ne pas adopter de marques ou de logos dont la similitude avec les marques et les logos de WD peut engendrer une confusion.
   
   
8. Ne pas utiliser de marque ou de logo de WD sur des produits ou en relation avec des produits qui ne sont pas dotés d'un produit WD authentique. Les questions concernant les produits authentiques de WD doivent être adressées à trademarks@wdc.com.
   
   
9. Vous reconnaissez que WD n'adopte pas de position en ce qui concerne la qualité des produits ou des services que vous proposez. Vous ne devez pas prétendre ou laisser supposer que WD soutient vos produits ou vos services ou y est affilié.
   
   
10. WD ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, punitif, spécial, accessoire ou consécutif découlant de quelque manière que ce soit de ces consignes, de vos produits contenant des disques durs fabriqués par WD ou de votre relation avec n'importe quel utilisateur final, qu'il s'agisse de l'inexécution d'un contrat, d'un préjudice (y compris par négligence), d'une responsabilité stricte ou autre.
    
    
11. Sauf autorisation écrite contraire de WD, vous devez indemniser, sauvegarder et défendre WD et ses employés, dirigeants, administrateurs, successeurs et ayant-droit en cas de toute réclamation, procédure judiciaire et de tout procès lié à votre utilisation, vente, commercialisation et distribution de tout produit contenant des disques durs fabriqués par WD ou à votre utilisation des marques ou des logos de WD.

Veuillez envoyez toute question concernant ce qui précède à trademarks@wdc.com .

Cliquez ici pour la version PDF des Consignes d'utilisation des marques et des logos.

23 décembre 2004